À propos de nous
Apprenez-en davantage sur le Tribunal, notre performance et notre planification, et le travail fini pour améliorer continuellement la transparence.
Bienvenue - Transcription
Avec mon expérience vécu en service, je comprends très bien les besoins et je suis honoré de servir les vétérans, les membres dJe m’appelle Jacques Bouchard et je suis vice-président du Tribunal des anciens combattants (révision et appel). J’occupe ce poste après avoir servi plus de 36 ans dans les Forces armées canadiennes, de soldat à officier supérieure, avec presque 5 années de service outre-mer en plus d’un déploiement en Afghanistan.
Les Forces armées canadiennes et de la GRC, ainsi que leurs familles. En tant que Tribunal, nous nous engageons à faire en sorte que les vétérans reçoivent les prestations auxquelles ils ont droit.
Depuis près de 30 ans, le Tribunal offre aux vétérans, qui ne sont pas satisfaits de leur décision d’invalidité rendue par Anciens Combattants Canada, la possibilité de faire réviser cette décision par un regard neuf ou une nouvelle perspective, si vous voulez.
Lors des audiences du Tribunal, vous aurez l’occasion de raconter votre histoire, de présenter de nouveaux renseignements et de nouveaux éléments de preuve. Sur la base de ces preuves, le Tribunal accorde des prestations à des milliers de vétérans chaque année.
Bien que la majorité des demandes soumises au Tribunal proviennent de vétérans, nous examinons également les demandes des Forces armées canadiennes et de la GRC. Les maladies les plus courantes que nous constatons sont les acouphènes, la perte auditive, les problèmes de santé mentale et les affections du bas du dos et du genou.
La majorité de ces demandes concernent le droit. L’objectif d’une audience sur l’admissibilité est de déterminer si des facteurs liés au service auraient pu causer ou contribuer à l’invalidité réclamée. Environ un quart des demandes sont des cas d’évaluation. L’objectif d’une audience d’évaluation est de déterminer si la nature ou la gravité de l’invalidité justifie une indemnité plus élevée.
Le Tribunal offre aux vétérans deux niveaux de révision. Le premier niveau est une audience de révision. La plupart des demandes que nous recevons sont à ce niveau, où la décision d’Anciens Combattants Canada est examinée.
Le deuxième niveau d’arbitrage est une audience d’appel, où le vétéran a une autre occasion de faire appel s’il n’est pas satisfait au niveau de révision.
Finalement, en cas ou un vétéran n’est pas satisfait au niveau de l’appel, le vétéran a toujours le droit de demander un réexamen de son cas sur la base de nouveaux éléments de preuve ou s’il existe une erreur de fait ou de droit dans la décision d’appel.
La majorité des vétérans dont le cas est entendu par le Tribunal reçoivent des décisions favorables et reçoivent des prestations pour leurs invalidités liées au service.
Pour nous aider à respecter notre engagement envers les vétérans et leurs familles, le Tribunal a publié un Plan stratégique quinquennal en 2023.
Guidé par notre vision et notre mission, le plan se concentre sur quatre priorités clés:
- L’accès à la Justice,
- La productivité,
- L’innovation, et
- Le personnel.
Dans le cadre de notre première priorité, l’accès à la justice, nous nous efforçons d’améliorer les délais et les processus pour les vétérans qui se présentent au Tribunal.
Notre deuxième priorité est la productivité, alors que nous nous efforçons continuellement d’améliorer notre façon de travailler et de responsabiliser nos employés afin de créer une culture de haute performance.
Notre troisième priorité est l’innovation, car nous devons évoluer afin d’améliorer nos services aux vétérans, dans un environnement en constante évolution.
Et enfin, notre quatrième priorité est le personnel, qui se concentre sur la création d’une culture inclusive et qui permet à notre personnel et à nos membres de soutenir les vétérans.
Nous nous engageons à moderniser et à simplifier nos processus. Bien que notre façon de travailler continue d’évoluer, notre mandat de servir les vétérans et leurs familles en leur offrant des audiences et des décisions en temps opportun demeure constant.
J’encourage tout le monde à prendre le temps de visiter notre site Web, de lire notre dernier rapport annuel et de nous suivre sur X. Vous pouvez également regarder nos vidéos sur notre site Web pour en savoir plus sur le Tribunal des anciens combattants (révision et appel).
Je comprends que la poursuite de votre droit aux prestations d’invalidité peut être difficile, mais je tiens à vous encourager à en apprendre davantage sur vos droits. Au Tribunal, nous nous engageons à faire en sorte que vos demandes de prestations d’invalidité fassent l’objet d’un examen complet et équitable.
Pour ceux qui ont servi et ceux qui soutiennent ceux qui ont servi. Merci pour votre service.
Services and information
Au sujet du Tribunal
Notre mandat, vision, mission, nos valeurs et notre structure opérationnelle.
Président et membres
Information sur le président et les membres, leurs rôles et leur code de conduite.
Transparence
Liens relatifs à la politique et au processus du Tribunal en matière de protection des renseignements privés, des renseignements personnels, des plaintes et des demandes d’accès à l’information complétées.
Plans et rapports
Plans et rapports d’entreprise, financiers et autres qui se rapportent aux activités du Tribunal, à ses décisions et à ses obligations législatives.