L’année 2017 tirant à sa fin et à l’aube de la nouvelle année, j’aimerais vous mettre à jour sur un certain nombre des principales initiatives du Tribunal et vous donner des nouvelles récentes.
L’agent Orange
À noter : Le Tribunal a revu son approche en matière des demandes relatives à l’agent Orange. Veuillez contacter un représentant au Bureau de services juridiques des pensions ou à la Légion royale canadienne afin de discuter de vos options.
Réorganisation
Le Tribunal procède actuellement à une réogranisation à l’interne qui améliorera la façon dont nous exerçons nos activités et nous permettra de mieux servir les vétérans et leur famille. Notre nouvelle structure organisationnelle correspond mieux aux changements découlant de la technologie et elle les facilite de même que notre passage à un processus d’audience sans papier. En bout de ligne, nous travaillerons plus efficacement et pourrons ainsi consacrer plus de temps à rendre des décisions de qualité et moins de temps à acheminer des documents et à les envoyer par la poste. L’échéance de la mise en oeuvre complète est fixée au 31 mars 2018.
Processus d’audience sans papier
Nous avons fait beaucoup de progrès dans la mise en œuvre d’un processus d’audience sans papier. La plupart des éléments de ce processus ont déjà été établis pour les audiences de révision sans papier et nous évaluons les résultats des projets pilotes récents sur le processus d’audience d’appel sans papier. La quasi-totalité des membres du Tribunal fonctionnent maintenant dans un environnement sans papier. Nous avons encore du pain sur la planche pour le dernier trimestre du présent exercice financier, mais nous prévoyons tenir les audiences entièrement sans papier d’ici le 31 mars 2018.
Composition du Tribunal
Comme vous le savez, nous avons accueilli l’été dernier sept nouveaux membres et la nomination de six membres a été renouvelée dans le cadre du nouveau processus de nomination du gouverneur en conseil. Nos nouveaux membres ont terminé leur formation cet automne et ont commencé à entendre des cas dans l’ensemble du pays.
Le Bureau du Conseil privé tient actuellement un autre processus de sélection de membres au nom du Tribunal. Nous attendons avec impatience d’autres nominations de membres dans la nouvelle année. Des processus sont également en cours pour doter les postes de président et de vice-président.
Comme toujours, si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le Tribunal, n’hésitez pas à communiquer avec moi. Je vous invite à communiquer cette mise à jour à vos membres et à les encourager à nous suivre sur Twitter pour obtenir de l’information sur les activités du Tribunal.
Enfin et surtout, au nom de toute l’équipe du Tribunal, je vous souhaite, à vous et à vos proches, de très belles Fêtes et tout ce qu’il y a de mieux pour 2018!